Conditions d’utilisation

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Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Passot Gems. Ce site web, y compris l'ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est proposé à l’utilisateur, sous réserve de l’acceptation intégrale des présentes Conditions générales d’utilisation.

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Nous nous réservons le droit de modifier ou mettre à jour ces Conditions à tout moment. Les nouvelles versions seront publiées sur cette page et applicables immédiatement. L’utilisation du site après modification vaut acceptation desdites modifications.

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ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION

  • Vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre pays de résidence pour effectuer un achat.
  • Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou contraires aux lois françaises et européennes.
  • Vous ne devez pas introduire de virus, logiciels malveillants ou tout code nuisible sur le site.
  • Toute violation de ces conditions pourra entraîner la suspension ou la suppression de votre accès au site.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

  • Nous nous réservons le droit de refuser une commande ou un service à toute personne, sans avoir à en justifier la raison, notamment en cas de fraude ou de suspicion de fraude.
  • Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du site ou du service sans autorisation écrite.

ARTICLE 3 – INFORMATIONS DISPONIBLES

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais nous ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
Le contenu est fourni à titre d’information générale et ne saurait remplacer vos propres vérifications.


ARTICLE 4 – PRODUITS ET SERVICES

  • Certains produits peuvent être proposés uniquement en ligne.
  • Les descriptions, photos et couleurs sont présentées le plus fidèlement possible, mais des variations peuvent exister selon les écrans et supports.
  • Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits à certaines personnes ou zones géographiques.
  • Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

ARTICLE 5 – COMMANDES ET FACTURATION

  • Nous nous réservons le droit de refuser toute commande suspecte ou frauduleuse.
  • Vous vous engagez à fournir des informations de facturation et de livraison exactes et à jour.
  • En cas d’erreur dans vos informations, nous ne pourrons être tenus responsables des retards ou impossibilités de livraison.
  • Pour plus de détails, consultez nos CGV.

ARTICLE 6 – OUTILS ET LIENS DE TIERS

  • Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu, ni des transactions que vous pourriez effectuer sur ces sites.
  • Toute utilisation d’outils ou services tiers est faite sous votre seule responsabilité.

ARTICLE 7 – COMMENTAIRES ET CONTENUS UTILISATEURS

Si vous publiez ou transmettez du contenu (avis, suggestions, commentaires, etc.), vous nous accordez une licence non exclusive nous permettant de l’utiliser, le reproduire, le modifier et le publier dans le cadre de notre activité commerciale.

Vous êtes responsable du contenu que vous publiez et vous vous engagez à ne pas diffuser :

  • de contenu diffamatoire, injurieux, obscène ou illégal,
  • de contenu portant atteinte aux droits de tiers (droit d’auteur, marques, vie privée, etc.),
  • de virus ou logiciels malveillants.

Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu contraire à ces règles.


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Le site et ses services sont fournis « tels quels » et « sous réserve de disponibilité ».
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ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site (textes, photos, logos, visuels, graphismes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
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Vous acceptez de garantir et d’indemniser Passot Gems contre toute réclamation ou action d’un tiers liée à votre utilisation du site ou à la violation des présentes Conditions.


ARTICLE 12 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit français.
Pour tout litige avec un consommateur, la compétence est attribuée aux tribunaux français conformément aux dispositions légales en vigueur.
Pour tout litige avec un professionnel, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Lyon.


ARTICLE 13 – CONTACT

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter à :
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